Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAGARD
ROMAIN Jean Pierre
BEDEL Sylvie

Numéro de dépôt :
3096082
Date de dépôt :
19/04/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/2011

Présentation de la marque AQUAGARD

Déposée le 19 avril 2001 par ROMAIN Jean Pierre et BEDEL Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUAGARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-21 du 25 mai 2001.

Les déposants sont ROMAIN Jean Pierre, domicilié(e) 10 Rue Tournante, 84120 PERTUIS - France et BEDEL Sylvie, domicilié(e) 2405 Route de Gardanne, 13080 LUYNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROMAIN Jean-Pierre - France.

La marque AQUAGARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAGARD est expirée depuis le 19 avril 2011.

ROMAIN Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : A AIRPLUS , APLITANE , CHAUDATRE , LIBERTY LA PISCINE LIBERTE


ROMAIN Jean Pierre - 10 Rue Tournante, 84120 PERTUIS - France

BEDEL Sylvie - 2405 Route de Gardanne, 13080 LUYNES - France


ROMAIN Jean-Pierre - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21

Abris pour piscine. Barrières et clôtures de sécurité pour piscines Matériel de protection pour piscine, à savoir : filets Couverture de piscine. Dôme gonflable pour piscine. Clôture de sécurité pour piscine.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.